Permis de construire – Logements
01126916L0026
01126916L0026
Autorisé
le 18 janvier 2017
3 logements
353 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DU BOUSQUET
- SIREN
- 518617956,0
- SIRET
- 51861795600017,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 11590 Ouveillan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 353 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL