Permis de construire – Logements
9 Lot Residence Du Chateau
01129317H0002
Autorisé
le 19 juin 2017
1 logement
92 m² habitables
340 m² terrain
Pomas (11250)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Pomas (11293)
- Adresse
-
9 Lot Residence Du Chateau
Lieu-dit : 2
11250 Pomas - Parcelle(s)
- 0A 939
- Superficie terrain
- 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL BATIR'AUDE
- SIREN
- 511346793,0
- SIRET
- 51134679300017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 11000 Carcassonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL