Permis de construire – Logements
Avenue De La Fount Grande
01129320D0014
Terminé
le 29 avril 2021
4 logements
411 m² habitables
1 941 m² terrain
Pomas (11250)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 avril 2021
3
Ouverture chantier
15 octobre 2021
4
Achèvement
30 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Pomas (11293)
- Adresse
-
Avenue De La Fount Grande
11250 Pomas - Parcelle(s)
-
A 2098
A 2167 - Superficie terrain
- 1 941 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BV PROMOTION
- SIREN
- 829387513,0
- SIRET
- 82938751300015,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 11300 Limoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 411 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL