Permis de construire – Logements
1 BIS Rue Des Remparts
01133022D0006
Terminé
le 21 octobre 2022
1 logement
86 m² terrain
Rustiques (11800)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 octobre 2022
3
Ouverture chantier
15 novembre 2022
4
Achèvement
20 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Rustiques (11330)
- Adresse
-
1 BIS Rue Des Remparts
11800 Rustiques - Parcelle(s)
- B 245
- Superficie terrain
- 86 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11800 Rustiques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | — | 60 | 15 | 60 |
| Locaux | 75 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL