Permis de construire – Logements
13 Residence Les Pins
0113302500002
Autorisé
le 18 avril 2025
1 logement
145 m² habitables
1 176 m² terrain
Rustiques (11800)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Rustiques (11330)
- Adresse
-
13 Residence Les Pins
11800 Rustiques - Parcelle(s)
- A 1009
- Superficie terrain
- 1 176 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS CALAMEL
- SIREN
- 382470169,0
- SIRET
- 38247016900022,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 11800 Rustiques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL