Permis de construire – Logements
Avenue Des Treilles
01135316L0013
Annulé
le 19 juillet 2016
1 logement
162 m² habitables
13 637 m² terrain
Saint-Marcel Sur Aude (11120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Saint-Marcel Sur Aude (11353)
- Adresse
-
Avenue Des Treilles
11120 Saint-Marcel Sur Aude - Parcelle(s)
-
AP 16
AP 198 - Superficie terrain
- 13 637 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- SIREN
- 211103536,0
- SIRET
- 21110353600010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 11120 St Marcel Sur Aude
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL