Permis de construire – Logements

Termes

01138815L0001

Autorisé

le 29 novembre 2015

1 logement 120 m² habitables 16 525 m² terrain Termes (11330)

État d'avancement

1

Dépôt

2015

2

Autorisation

29 novembre 2015

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Aude (11)
Commune: Termes (11388)
Adresse: Lieu-dit : PRAT DE MU
11330 Termes
Parcelle(s): B 737
Superficie terrain: 16 525 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 11330 Termes
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	120	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2015
Date de prise en compte – autorisation: Novembre 2015
Dernière mise à jour: Novembre 2015

Données issues de la base SITADEL