Permis de construire – Logements
22 Rue Des Pins
01139716D0017
Autorisé
le 09 novembre 2016
1 logement
119 m² habitables
375 m² terrain
Trebes (11800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Trebes (11397)
- Adresse
-
22 Rue Des Pins
Lieu-dit : LOT 21
11800 Trebes - Parcelle(s)
- BI 51
- Superficie terrain
- 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SULTAN
- SIREN
- 480387174,0
- SIRET
- 48038717400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11800 Trebes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL