Permis de construire – Logements
Lotissement Clement Ader L
01143021M0009
Terminé
le 06 juillet 2021
1 logement
106 m² habitables
586 m² terrain
Villeneuve-La-Comptal (11400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 juillet 2021
3
Ouverture chantier
10 janvier 2022
4
Achèvement
02 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Villeneuve-La-Comptal (11430)
- Adresse
-
Lotissement Clement Ader L
11400 Villeneuve-La-Comptal - Parcelle(s)
- AR 148
- Superficie terrain
- 586 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DOM 7
- SIREN
- 535216881,0
- SIRET
- 53521688100016,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 11290 Villeneuve-Les-Montreal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL