Permis de construire – Logements
16 Lot Le Clos Du Moulin
01200118U1006
Commencé
le 20 septembre 2018
1 logement
106 m² habitables
709 m² terrain
Agen-D Aveyron (12630)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 septembre 2018
3
Ouverture chantier
19 novembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Agen-D Aveyron (12001)
- Adresse
-
16 Lot Le Clos Du Moulin
12630 Agen-D Aveyron - Parcelle(s)
- A 1787
- Superficie terrain
- 709 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CTB IMMOBILIER
- SIREN
- 840535850,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 12850 Sainte-Radegonde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL