Permis de construire – Logements
Montbressous
01202121G0006
Autorisé
le 06 juin 2021
1 logement
55 m² habitables
4 362 m² terrain
Le Bas Segala (12200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Le Bas Segala (12021)
- Adresse
-
Montbressous
Lieu-dit : LA BASTIDE L'EVEQUE
12200 Le Bas Segala - Parcelle(s)
-
D 648
D 649
D 650 - Superficie terrain
- 4 362 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE LES 3 FOURNILS
- SIREN
- 449549617,0
- SIRET
- 44954961700016,0
- Code APE
- 10.71B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 12200 Le Bas Segala
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 | 55 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL