Permis de construire – Logements
Centre Bourg De Vabre-Tiza
01202124G0015
Autorisé
le 28 avril 2025
2 logements
574 m² terrain
Le Bas Segala (12200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Le Bas Segala (12021)
- Adresse
-
Centre Bourg De Vabre-Tiza
12200 Le Bas Segala - Parcelle(s)
-
0B 980
0B 1814 - Superficie terrain
- 574 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LE BAS SEGALA
- SIREN
- 200055408,0
- SIRET
- 20005540800047,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 12240 Le Bas Segala
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 205 | — | 255 | — | 205 |
| Locaux | 50 | — | — | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL