Permis de construire – Logements
Le Bas Segala
0120212500001
Autorisé
le 13 mai 2025
1 logement
2 874 m² terrain
Le Bas Segala (12200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 mai 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Le Bas Segala (12021)
- Adresse
-
Lieu-dit : PUECH DE TIZAC
12200 Le Bas Segala - Parcelle(s)
-
0E 610
0E 868
0E 872 - Superficie terrain
- 2 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12240 Le Bas Segala
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 242 | — | — |
| Locaux | 242 | — | — | — | 242 |
| Agriculture | — | 242 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL