Permis de construire – Logements
Fontneuve
01202521G0020
Autorisé
le 04 mai 2022
5 logements
456 m² habitables
1 362 m² terrain
Belmont Sur Rance (12370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Belmont Sur Rance (12025)
- Adresse
-
Fontneuve
12370 Belmont Sur Rance - Parcelle(s)
-
T 359
T 360 - Superficie terrain
- 1 362 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUD MASSIF CENTRAL HABITAT ENTREPRISE
- SIREN
- 426580114,0
- SIRET
- 42658011400020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 12400 Saint-Affrique
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 3
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 456 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL