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Permis de construire – Logements

Bozouls

01203317C1016
Annulé
le 05 juillet 2017
1 logement 472 m² terrain Bozouls (12340)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 juillet 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Bozouls (12033)
Adresse

Lieu-dit : SENTELS
12340 Bozouls
Parcelle(s)
D 273
Superficie terrain
472 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
ILMDS
SIREN
827589680,0
SIRET
82758968000012,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
12340 Bozouls
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2017
Dernière mise à jour
Juillet 2017

Données issues de la base SITADEL