Permis de construire – Logements
Bozouls
01203317C1016
Annulé
le 05 juillet 2017
1 logement
472 m² terrain
Bozouls (12340)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- ILMDS
- SIREN
- 827589680,0
- SIRET
- 82758968000012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12340 Bozouls
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL