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Permis de construire – Logements

6 Route Des Escouders

01203320G0011
Terminé
le 07 septembre 2020
1 logement 40 m² habitables 1 471 m² terrain Bozouls (12340)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 septembre 2020
3
Ouverture chantier
09 octobre 2020
4
Achèvement
30 octobre 2022

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Bozouls (12033)
Adresse
6 Route Des Escouders
Lieu-dit : BARRIAC
12340 Bozouls
Parcelle(s)
N 172
N 173
N 1287
Superficie terrain
1 471 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI LATIEULE
SIREN
884209172,0
SIRET
88420917200011,0
Code APE
70.10Z
Code juridique
6540,0
Adresse
12340 Bozouls
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels groupés
1

Répartition par pièces

T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 40 50
Locaux 103 53 103
Agriculture103

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2021
Dernière mise à jour
Avril 2023

Données issues de la base SITADEL