Permis de construire – Logements
Lot Le Couderc
01203612C1010
Terminé
le 06 mars 2013
3 logements
285 m² habitables
2 355 m² terrain
Brommat (12600)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
06 mars 2013
3
Ouverture chantier
01 juillet 2013
4
Achèvement
17 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Brommat (12036)
- Adresse
-
Lot Le Couderc
12600 Brommat - Parcelle(s)
- A 973
- Superficie terrain
- 2 355 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BROMMAT
- SIREN
- 211200365,0
- SIRET
- 21120036500016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 12600 Brommat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 285 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL