Permis de construire – Logements
853 Allee Des Espagnols
01204323G0011
Autorisé
le 28 novembre 2023
1 logement
104 m² habitables
615 m² terrain
Calmont (12450)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Calmont (12043)
- Adresse
-
853 Allee Des Espagnols
Lieu-dit : PARC D'ACTIVITE DE MONTVERT
12450 Calmont - Parcelle(s)
-
ZB 114
ZB 121 - Superficie terrain
- 615 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CPM12
- SIREN
- 893584714,0
- SIRET
- 89358471400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12450 Luc-La Primaube
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL