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Permis de construire – Logements

La Capelle-Bleys

01205415W2004
Autorisé
le 17 mai 2015
2 logements 144 m² habitables 3 583 m² terrain La Capelle-Bleys (12240)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 mai 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
La Capelle-Bleys (12054)
Adresse

Lieu-dit : LA PEYRIERE
12240 La Capelle-Bleys
Parcelle(s)
ZC 146
Superficie terrain
3 583 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SOUS LE SAINT JEAN
SIREN
791589641,0
SIRET
79158964100012,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
12240 La Capelle-Bleys
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T1
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 144

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Autre annexe

Annexes

+ Autre annexe

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2015
Dernière mise à jour
Mai 2015

Données issues de la base SITADEL