Permis de construire – Logements
Cassuejouls
01205822U1002
Terminé
le 13 septembre 2022
1 logement
67 m² habitables
Cassuejouls (12210)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 septembre 2022
3
Ouverture chantier
30 octobre 2023
4
Achèvement
30 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Cassuejouls (12058)
- Adresse
-
Lieu-dit : SOULAGES
12210 Cassuejouls - Parcelle(s)
-
A 286
A 477
A 478 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31270 Villeneuve-Tolosane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 67 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL