Permis de construire – Logements
Combelles
01206615C2003
Autorisé
le 20 mars 2015
1 logement
1 106 m² terrain
Clairvaux-D Aveyron (12330)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 mars 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Clairvaux-D Aveyron (12066)
- Adresse
-
Combelles
Lieu-dit : BRUEJOULS
12330 Clairvaux-D Aveyron - Parcelle(s)
-
C 1309
C 218 - Superficie terrain
- 1 106 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12330 Clairvaux-D Aveyron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL