Permis de construire – Logements
Les Fraysses
01208316A6023
Autorisé
le 24 novembre 2016
1 logement
170 m² habitables
63 362 m² terrain
Cransac (12110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Cransac (12083)
- Adresse
-
Les Fraysses
12110 Cransac - Parcelle(s)
-
AB 40
AB 42
AB 120 - Superficie terrain
- 63 362 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT
- SIREN
- 935750778,0
- SIRET
- 93575077800067,0
- Code APE
- 96.04Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 12110 Cransac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL