Permis de construire – Logements

Foissac

01210413W1005

Commencé

le 09 juillet 2013

1 logement 123 m² habitables 4 494 m² terrain Foissac (12260)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

09 juillet 2013

3

Ouverture chantier

04 septembre 2013

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Aveyron (12)
Commune: Foissac (12104)
Adresse: Lieu-dit : LES AGALS
12260 Foissac
Parcelle(s): A 1150
Superficie terrain: 4 494 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 12260 Foissac
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	123	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Juillet 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Octobre 2013
Dernière mise à jour: Octobre 2013

Données issues de la base SITADEL