Permis de construire – Logements
La Fouillade
01210515W1013
Commencé
le 19 novembre 2015
1 logement
158 m² habitables
1 165 m² terrain
La Fouillade (12270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 novembre 2015
3
Ouverture chantier
21 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- La Fouillade (12105)
- Adresse
-
Lieu-dit : ROUTE DES SOLLES
12270 La Fouillade - Parcelle(s)
- I 859
- Superficie terrain
- 1 165 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOROSYAN
- SIREN
- 811075522,0
- SIRET
- 81107552200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12270 La Fouillade
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 158 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL