Permis de construire – Logements
Lot Les Clausades
01215116C1003
Autorisé
le 10 juin 2016
1 logement
156 m² habitables
875 m² terrain
Montezic (12460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Montezic (12151)
- Adresse
-
Lot Les Clausades
12460 Montezic - Parcelle(s)
- C 830
- Superficie terrain
- 875 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTEZIC
- SIREN
- 211201512,0
- SIRET
- 21120151200012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 12460 Montezic
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL