Permis de construire – Logements
157 Rue Du Clos
0121522500006
Autorisé
le 28 avril 2025
1 logement
8 339 m² terrain
Montfranc (12380)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Montfranc (12152)
- Adresse
-
157 Rue Du Clos
12380 Montfranc - Parcelle(s)
- AB 250
- Superficie terrain
- 8 339 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE CLOS
- SIREN
- 519192835,0
- SIRET
- 51919283500022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12380 Montfranc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | — | 75 | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | — | 75 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL