Permis de construire – Logements
La Mouline
01215520G0001
Terminé
le 01 avril 2020
1 logement
100 m² habitables
8 048 m² terrain
Fondamente (12540)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 avril 2020
3
Ouverture chantier
01 novembre 2020
4
Achèvement
05 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Fondamente (12155)
- Adresse
-
La Mouline
12540 Fondamente - Parcelle(s)
-
A 179
A 180
A 181 - Superficie terrain
- 8 048 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12540 Fondamente
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL