Permis de construire – Logements
Fondamente
01215523G0002
Autorisé
le 14 novembre 2023
1 logement
86 m² habitables
570 m² terrain
Fondamente (12540)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Fondamente (12155)
- Adresse
-
Fondamente
Lieu-dit : HAMEAU DE MOULES
12540 Fondamente - Parcelle(s)
-
F 578
F 578 - Superficie terrain
- 570 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS LOISIRS TOURISME INITIATIVE AVEYRON
- SIREN
- 314952706,0
- SIRET
- 31495270600039,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 12540 Fondamente
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL