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Permis de construire – Logements

Montsales

01215822K1009
Commencé
le 24 février 2022
1 logement 18 m² habitables 2 474 m² terrain Montsales (12260)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 février 2022
3
Ouverture chantier
07 novembre 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Montsales (12158)
Adresse

Lieu-dit : MONTSALES
12260 Montsales
Parcelle(s)
0A 1104
0A 47
0A 48
Superficie terrain
2 474 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
95270 Chaumontel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T2
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 18 52
Locaux 52 52
Agriculture52

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Plusieurs annexes

Annexes

Piscine + Autre annexe

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Août 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2023
Dernière mise à jour
Novembre 2023

Données issues de la base SITADEL