Permis de construire – Logements
Mostuejouls
01216022M1006
Terminé
le 24 février 2023
1 logement
35 m² habitables
134 m² terrain
Mostuejouls (12720)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 février 2023
3
Ouverture chantier
01 août 2023
4
Achèvement
01 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Mostuejouls (12160)
- Adresse
-
Lieu-dit : LIAUCOUS
12720 Mostuejouls - Parcelle(s)
- 0E 749
- Superficie terrain
- 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COULE A PIC
- SIREN
- 419372461,0
- Code APE
- 77.21Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 12720 Mostuejouls
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | 24 | — | — |
| Locaux | 24 | — | — | — | 24 |
| Agriculture | — | 24 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL