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Permis de construire – Logements

Lotissement Le Puech

01218523G0007
Autorisé
le 24 novembre 2023
4 logements 377 m² habitables 2 085 m² terrain Pont-De-Salars (12290)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 novembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Pont-De-Salars (12185)
Adresse
Lotissement Le Puech
12290 Pont-De-Salars
Parcelle(s)
AN 814
AN 813
Superficie terrain
2 085 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SUD MASSIF CENTRAL HABITAT ENTREPRISE
SIREN
426580114,0
SIRET
42658011400020,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
12400 Saint Affrique
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
4
Logements collectifs
Individuels groupés
4

Répartition par pièces

T4
4

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
4

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 377

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2023
Dernière mise à jour
Novembre 2023

Données issues de la base SITADEL