Permis de construire – Logements
10 Av Du Rouergue
01219823G0011
Autorisé
le 13 novembre 2023
2 logements
130 m² habitables
441 m² terrain
Rieupeyroux (12240)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Rieupeyroux (12198)
- Adresse
-
10 Av Du Rouergue
12240 Rieupeyroux - Parcelle(s)
- CE 58
- Superficie terrain
- 441 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARGUERITES
- SIREN
- 952430866,0
- SIRET
- 95243086600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12200 Le Bas Segala
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
| Locaux | 140 | — | 140 | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL