Permis de construire – Logements
58 Av Du Segala
01219918G0009
Commencé
le 18 janvier 2019
1 logement
1 999 m² terrain
Rignac (12390)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 janvier 2019
3
Ouverture chantier
07 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Rignac (12199)
- Adresse
-
58 Av Du Segala
12390 Rignac - Parcelle(s)
- E 774
- Superficie terrain
- 1 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MIRABEL
- SIREN
- 538930975,0
- SIRET
- 53893097500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12390 Rignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 109 | — | — |
| Locaux | 109 | — | — | — | 109 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL