Permis de construire – Logements
Rue Des Jardins
01219924G0005
Autorisé
le 19 avril 2024
1 logement
28 m² habitables
670 m² terrain
Rignac (12390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Rignac (12199)
- Adresse
-
Rue Des Jardins
12390 Rignac - Parcelle(s)
-
G 1668
G 1669
G 1893 - Superficie terrain
- 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MARIE ROSE
- SIREN
- 949613806,0
- SIRET
- 94961380600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 248 | 28 | — | — | — |
| Locaux | 78 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL