Permis de construire – Logements
25 Av De Villefranche
01219924G0019
Autorisé
le 12 décembre 2024
3 logements
9 490 m² terrain
Rignac (12390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Rignac (12199)
- Adresse
-
25 Av De Villefranche
12390 Rignac - Parcelle(s)
-
0A 615
0A 451
0A 616 - Superficie terrain
- 9 490 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOULIN CALVET
- SIREN
- 392350393,0
- SIRET
- 39235039300014,0
- Code APE
- 10.61A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 12390 Rignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 271 | — | 551 | 93 | — |
| Locaux | 551 | — | — | — | 551 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL