Permis de construire – Logements
15 Avenue De Moussac
01220313L1002
Commencé
le 10 juillet 2013
1 logement
121 m² habitables
4 512 m² terrain
Roquefort-Sur-Soulzon (12250)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 juillet 2013
3
Ouverture chantier
15 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Roquefort-Sur-Soulzon (12203)
- Adresse
-
15 Avenue De Moussac
Lieu-dit : LAURAS
12250 Roquefort-Sur-Soulzon - Parcelle(s)
-
A 1302
A 1303
A 1304 - Superficie terrain
- 4 512 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE MAS D'EAU
- SIREN
- 532658002,0
- SIRET
- 53265800200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12250 Roquefort-Sur-Soulzon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
| Locaux | 225 | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL