Permis de construire – Logements
Moussac
01220313L1006
Commencé
le 21 août 2013
1 logement
169 m² habitables
6 885 m² terrain
Roquefort-Sur-Soulzon (12250)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 août 2013
3
Ouverture chantier
16 octobre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Roquefort-Sur-Soulzon (12203)
- Adresse
-
Moussac
12250 Roquefort-Sur-Soulzon - Parcelle(s)
-
NC 848
NC 1245 - Superficie terrain
- 6 885 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12250 Roquefort-Sur-Soulzon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL