Permis de construire – Logements
Le Moulin Des Cazes
01220817F1015
Terminé
le 08 septembre 2017
12 logements
1 067 m² habitables
Saint Affrique (12400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 septembre 2017
3
Ouverture chantier
02 juin 2021
4
Achèvement
06 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint Affrique (12208)
- Adresse
-
Le Moulin Des Cazes
12400 Saint Affrique - Parcelle(s)
- BO 249
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUD MASSIF CENTRAL HABITAT ENTREPRISE
- SIREN
- 426580114,0
- SIRET
- 42658011400020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 12400 Saint Affrique
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
- Accession sociale hors PTZ
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 067 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL