Permis de construire – Logements
Saint-Jean-D Alcapies
01222915L1003
Commencé
le 31 août 2015
4 logements
33 m² habitables
4 538 m² terrain
Saint-Jean-D Alcapies (12250)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
31 août 2015
3
Ouverture chantier
02 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Jean-D Alcapies (12229)
- Adresse
-
Lieu-dit : CASTEL CREMAT
12250 Saint-Jean-D Alcapies - Parcelle(s)
-
B 137
B 136 - Superficie terrain
- 4 538 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT JEAN D ALCAPIES
- SIREN
- 211202296,0
- SIRET
- 21120229600011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 12250 Saint-Jean-D Alcapies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 513 | 33 | 451 | 62 | 451 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL