Permis de construire – Logements
Route Des Mazes
0122292500008
Terminé
le 08 janvier 2026
1 logement
4 627 m² terrain
Saint-Jean-D'Alcapies (12250)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
08 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
20 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Jean-D'Alcapies (12229)
- Adresse
-
Route Des Mazes
Lieu-dit : CASTEL D'ALZAC
12250 Saint-Jean-D'Alcapies - Parcelle(s)
-
0B 136
0B 689
0B 693 - Superficie terrain
- 4 627 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT JEAN D ALCAPIES
- SIREN
- 211202296,0
- SIRET
- 21120229600011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 12250 Saint-Jean-D'Alcapies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | — | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL