Permis de construire – Logements
5304 Rue Du Moulin
0122312500008
Autorisé
le 20 février 2026
1 logement
1 937 m² terrain
Saint-Jean-Du-Bruel (12230)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Jean-Du-Bruel (12231)
- Adresse
-
5304 Rue Du Moulin
12230 Saint-Jean-Du-Bruel - Parcelle(s)
-
OH 1400
OH 1395 - Superficie terrain
- 1 937 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS SAINT HUBERT
- SIREN
- 893176362,0
- SIRET
- 89317636200026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 34970 Lattes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 404 | — | 129 | — | — |
| Locaux | 840 | — | — | 41 | 129 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL