Permis de construire – Logements
Saint-Jean-Et-Saint-Paul
01223213L1001
Autorisé
le 16 octobre 2013
1 logement
6 m² habitables
526 m² terrain
Saint-Jean-Et-Saint-Paul (12250)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Jean-Et-Saint-Paul (12232)
- Adresse
-
Lieu-dit : SAINT JEAN D ALCAS
12250 Saint-Jean-Et-Saint-Paul - Parcelle(s)
- E 240
- Superficie terrain
- 526 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12400 Saint-Affrique
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 118 | 6 | 78 | — | — |
| Locaux | 165 | — | — | 34 | 78 |
| Agriculture | — | 78 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL