Permis de construire – Logements
Rd31
01224421G0013
Autorisé
le 11 avril 2022
4 logements
382 m² habitables
7 760 m² terrain
Saint-Rome-De-Tarn (12490)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Rome-De-Tarn (12244)
- Adresse
-
Rd31
12490 Saint-Rome-De-Tarn - Parcelle(s)
-
E 945
E 946 - Superficie terrain
- 7 760 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUD MASSIF CENTRAL HABITAT ENTREPRISE
- SIREN
- 426580114,0
- SIRET
- 42658011400020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 12400 Saint-Affrique
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 382 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL