Permis de construire – Logements
0001 Route Du Bois Du Four
0122482500003
Autorisé
le 04 août 2025
1 logement
15 m² habitables
6 327 m² terrain
Saint-Sernin-Sur-Rance (12380)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 août 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Saint-Sernin-Sur-Rance (12248)
- Adresse
-
0001 Route Du Bois Du Four
12380 Saint-Sernin-Sur-Rance - Parcelle(s)
-
0D 1134
0D 1133 - Superficie terrain
- 6 327 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS MFREO DE LA VALLEE DU RANCE
- SIREN
- 317081271,0
- SIRET
- 31708127100015,0
- Code APE
- 85.32Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 12380 Saint-Sernin-Sur-Rance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 15 | 95 | 5 | 95 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL