Permis de construire – Logements
Salles-Courbaties
01225213W1001
Commencé
le 25 février 2013
1 logement
18 m² habitables
8 692 m² terrain
Salles-Courbaties (12260)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2013
3
Ouverture chantier
29 avril 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Salles-Courbaties (12252)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MOTHE
12260 Salles-Courbaties - Parcelle(s)
- ZD 44
- Superficie terrain
- 8 692 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12220 Peyrusse-Le-Roc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 | 18 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL