Permis de construire – Logements
Salles-Courbaties
01225215W1001
Terminé
le 19 mars 2015
4 logements
352 m² habitables
3 529 m² terrain
Salles-Courbaties (12260)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 mars 2015
3
Ouverture chantier
13 octobre 2015
4
Achèvement
05 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Salles-Courbaties (12252)
- Adresse
-
Lieu-dit : VERNHONETTE
12260 Salles-Courbaties - Parcelle(s)
-
ZI 242
ZI 241 - Superficie terrain
- 3 529 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12260 Salles-Courbaties
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 352 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL