Permis de construire – Logements
Lot Le Champ Lot 9
01225216W1001
Terminé
le 03 mars 2016
1 logement
96 m² habitables
1 645 m² terrain
Salles-Courbaties (12260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 mars 2016
3
Ouverture chantier
14 avril 2016
4
Achèvement
13 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Salles-Courbaties (12252)
- Adresse
-
Lot Le Champ Lot 9
12260 Salles-Courbaties - Parcelle(s)
- ZI 237
- Superficie terrain
- 1 645 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12350 Drulhe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL