Permis de construire – Logements
Les Combes
01225819G0004
Terminé
le 04 juillet 2019
1 logement
6 120 m² terrain
La Salvetat-Peyrales (12440)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 juillet 2019
3
Ouverture chantier
04 août 2019
4
Achèvement
05 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- La Salvetat-Peyrales (12258)
- Adresse
-
Les Combes
Lieu-dit : LE COULET
12440 La Salvetat-Peyrales - Parcelle(s)
- I 111
- Superficie terrain
- 6 120 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12440 La Salvetat-Peyrales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 40 | — | — |
| Locaux | 40 | — | — | — | 40 |
| Agriculture | — | 40 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL