Permis de construire – Logements
LOT 6 Lot Les Demeures De Bellevue
01227013L1013
Terminé
le 26 juillet 2013
2 logements
178 m² habitables
680 m² terrain
Severac-Le-Chateau (12150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 juillet 2013
3
Ouverture chantier
12 janvier 2015
4
Achèvement
19 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Severac-Le-Chateau (12270)
- Adresse
-
LOT 6 Lot Les Demeures De Bellevue
12150 Severac-Le-Chateau - Parcelle(s)
- B 1220
- Superficie terrain
- 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- SIREN
- 405420159,0
- SIRET
- 40542015900031,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 12850 Onet-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL