Permis de construire – Logements
8 Av Francois Fabie
01229918G0004
Terminé
le 16 janvier 2019
1 logement
92 m² habitables
1 508 m² terrain
Villefranche De Panat (12430)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 janvier 2019
3
Ouverture chantier
01 juillet 2019
4
Achèvement
20 août 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Villefranche De Panat (12299)
- Adresse
-
8 Av Francois Fabie
12430 Villefranche De Panat - Parcelle(s)
-
E 275
E 403
E 405 - Superficie terrain
- 1 508 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FAMILLE ALVERNHE TREPS
- SIREN
- 835043258,0
- SIRET
- 83504325800010,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 12430 Saint-Affrique
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 15 | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL